ASSOCIATION CULTURELLE, SOCIALE et SPORTIVE DE
MARTAINVILLE- ÉPREVILLE : A.C.S.S.M.E

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

L’association, régie par la Loi de 1901 est à but non-lucratif.
L’association est animée par une équipe de bénévoles ; toutes les bonnes volontés sont les bienvenues, notamment pour la manipulation du matériel (mise en place et rangement).

1) La cotisation est annuelle et son montant est fixé chaque année en Assemblée Générale.
Toutefois, des facilités de paiement peuvent être accordées. Par ailleurs, une réduction de 10 % sera appliquée sur l’ensemble des cotisations pour les familles totalisant au moins 3 inscriptions.
Il est précisé que 2 heures ou plus dans une même section, et pour un seul adhérent, ne comptent que pour une seule inscription.

2) Les membres de l’association s’engagent en payant leur cotisation à ne pas récuser le montant dû, qu’ils pratiquent ou non leur activité. Une incapacité temporaire ne peut en aucun cas faire l’objet de remboursement, de tout ou partie de la cotisation.

3) Le délai de 2 séances accomplies, la cotisation ne pourra en aucun cas être remboursée.

4) Tout membre est tenu de fournir un certificat médical attestant que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer une activité sportive, sans quoi, il prend l’entière responsabilité de ce qui pourrait arriver de préjudiciable à sa santé.

5) Les parents sont tenus d’accompagner leurs enfants jusqu’à l’entrée de la salle afin de vérifier la présence du professeur et de venir les rechercher au même endroit pour éviter les accidents.
L’association décline toute responsabilité si un accident survient alors qu’un professeur est absent.

6) Par mesure d’hygiène, chaque adhérent est tenu d’apporter une paire de chaussures de sport propres, à usage exclusif pour la moquette.

La Présidente, Isabelle KASZCZYC